Marque enregistrée - Marque en vigueur

les Foyers de Charité
LE FOYER DE CHARITE

Numéro de dépôt :
4585103
Date de dépôt :
26/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/09/2029
les Foyers de Charité de LE FOYER DE CHARITE

Présentation de la marque les Foyers de Charité

Déposée par voie électronique le 26 septembre 2019 par LE FOYER DE CHARITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « les Foyers de Charité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-42 du 18 octobre 2019.

Le déposant est LE FOYER DE CHARITE domicilié(e) 85 rue Geoffroy de Moirans - 26330 - CHATEAUNEUF DE GALAURE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Hugues POUZET domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque les Foyers de Charité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4585103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les Foyers de Charité arrivera à expiration en date du 26 septembre 2029.

LE FOYER DE CHARITE a également déposé les autres marques suivantes : Château LATOUR Pomerol , FOYER DE CHARITE MARTHE ROBIN ,


LE FOYER DE CHARITE - 85 rue Geoffroy de Moirans - 26330 - CHATEAUNEUF DE GALAURE - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Hugues POUZET - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Enregistrement avec modification - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05

Disques audio, CD Roms, supports d'enregistrement et d'écoute audio et vidéo. Disques audio, CD Roms, supports d'enregistrement et d'écoute audio et vidéo en dans le domaine spirituel, religieux, d'enseignement spirituel et religieux ;

Articles de joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses. Horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles. Chapelets, chapelets de prière, crucifix (en tant qu'articles de bijouterie). Bracelets pour oeuvres de charité, bracelets et notamment bracelets comportant des messages ;

Produits de l'imprimerie , articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques. Livres, revues, journaux, magazines, guides. Livres, revues, journaux, magazines, guides dans le domaine spirituel, religieux, d'enseignement spirituel et religieux. Cartes postales, vignettes imprimables, affiches et affichettes. Images. Signets, carnets. crayons, stylos ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine. Peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi- ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle, mugs ;

Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements, tee-shirts ;

Services de collecte de bienfaisance à savoir services de collecte de fonds, collecte de dons destinés à promouvoir les valeurs religieuses et chrétiennes. Services de collecte de bienfaisance destinés à réunir des fonds pour aider les handicapés, les malades et les personnes en difficulté. Mise en place de financement de projets humanitaires ;

Services d'aide et d'assistance aux personnes handicapées, malades, en difficulté dans l'organisation de leur vie quotidienne à savoir services de ménage ;

Services de mise à disposition d'accès à un portail Internet concernant la vie religieuse et spirituelle, l'éducation, l'organisation de retraites spirituelles et religieuses. Services de fourniture d'accès à des blogs, forums d'informations, de conseils, de discussions, de transmission de partages de commentaires. Services de mise à disposition d'accès à un portail Internet concernant la vie religieuse et spirituelle, l'éducation, l'organisation de retraites spirituelles et religieuses. Services de fourniture d'accès à des blogs, forums d'informations, de conseils, de discussions, de transmission de partages de commentaires dans le domaine spirituel, religieux, de l'éducation, de la formation, de l'orientation en particulier spirituelle et religieuse. Services de transmission de données informatiques, services de fourniture d'accès à des bases de données, fournitures d'accès à des bases de données en ligne, Services de transmission de données informatiques, services de fourniture d'accès à des bases de données, fournitures d'accès à des bases de données en ligne dans le domaine spirituel, religieux, d'éducation, de la formation, de l'orientation en particulier spirituelle et religieuse. Services de portails de sites Web (fourniture d'accès des utilisateurs à des réseaux informatiques mondiaux), transmission de données numériques par ordinateurs, à savoir permettant à des tiers d'accéder à des archives numérisées grâce à un réseau d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistés par ordinateur dans le domaine spirituel, religieux, d'éducation, de la formation, de l'orientation en particulier spirituelle et religieuse ;

Services de publication en ligne, publication électronique, publication électronique de livres, microédition, production et édition d'applications multimédia sur tous supports électroniques dans le domaine spirituel, religieux, d'éducation, de la formation, de l'orientation en particulier spirituelle et religieuse. Services d'éducation, d'enseignement et de formation en particulier dans les domaines spirituels et religieux. Services éducatifs, mise à disposition de cours, séminaires, conférences, retraites éducatives, ateliers, en particulier dans le domaine spirituel, religieux, d'éducation, de la formation, de l'orientation. Services d'enseignement et d'éducation dans le domaine spirituel et religieux, services de publication de matériel pédagogique en particulier dans le domaine spirituel et religieux. Services d'organisation et de manifestations culturelles et éducatives en particulier dans le domaine spirituel et religieux. Services d'organisation de réunions, séminaires, colloques, expositions et tous événements à des fins non commerciales dans le domaine religieux et spirituel, notamment pour promouvoir les valeurs religieuses et chrétiennes. Services de formation, formation professionnelle, notamment destinés aux personnes handicapées, personnes malades, personnes en difficulté. Services d'aide et d'assistance aux personnes handicapées, malades, en difficulté, en matière de formation. Services de réalisation de campagnes à buts culturel ou éducatif destinés à sensibiliser les personnes privées, publiques, les entreprises aux problèmes rencontrés par les personnes handicapées, malades, en difficulté. Services de manifestations culturelles ou éducatives notamment afin de développer l'aide et l'intégration dans la société de personnes handicapées, malades, en difficulté. Services éducatifs destinés à promouvoir la sensibilisation du public à la nécessité d'aider les personnes dans le besoin, démunies ;

Services d'hébergement temporaire. Services d'hébergement d'handicapés, de malades, de personnes en difficulté dans des foyers et institutions spécialisées. Services de mise à disposition de nourriture, boissons et d'hébergement temporaire en particulier pour les personnes handicapées, malades, en difficulté Services de conseils en matière d'hygiène, d'hygiène alimentaire. Maisons de vacances. Services de maisons de vacances. Maisons de vacances pour jeunes, jeunes défavorisés, handicapés, personnes âgées, malades, personnes en difficultés. Services de maisons de vacances pour jeunes, jeunes défavorisés, handicapés, personnes âgées, malades, personnes en difficultés ; Services d'aide et d'assistance aux personnes handicapées, malades, en difficulté dans l'organisation de leur vie quotidienne à savoir préparation de repas ;

Services de maisons, maisons familiales, de foyers pour jeunes, jeunes défavorisés, handicapés, malades, personnes en difficultés. Services de maisons, de maisons familiales, et foyers pour personnes âgées. Services de maisons, de maisons familiales, et foyers pour personnes en difficultés. Services de foyers destinés à faciliter l'accès aux soins, aux logements, au travail, à la vie citoyenne, aux pratiques religieuses, aux loisirs, à la création, à la culture et à la connaissance de toute personne ayant besoin d'assistance, d'aide. Services de maisons médicalisées, maisons de convalescence, maisons de repos. Services médicaux, de soins, d'hygiènes pour les êtres humains. Services de conseils médicaux et psychologiques aux êtres humains. Services agricoles d'agriculture et d'élevage. Services d'activité d'une ferme (agriculture et élevage) ; Services d'aide et d'assistance aux personnes handicapées, malades, en difficulté dans l'organisation de leur vie quotidienne à savoir services d'aide soignante à domicile ;

Services pastoraux (services religieux), services de conseillers pastoraux. Services d'organisation de rencontres religieuses et spirituelles. Services de conseils en matière religieuse et spirituelle. Services de conseils en matière d'orientation spirituelle, religieuse. Services de conseils relatifs à l'orientation spirituelle et religieuse. Services d'organisation de retraites spirituelles et religieuses. Services personnels et sociaux destinés à satisfaire les besoins des individus, y compris services sociaux et personnels dans le domaine du développement notamment spirituel et de l'aide humanitaire. Services sociaux et services personnels en rapport avec l'aide humanitaire sur la base du volontariat et du bénévolat au niveau national et international.